1. Identification de l'Organisme Éditeur

• Dénomination statutaire : LES ECURIES DES PAPUCES
• Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, sans but lucratif d'intérêt général
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W012006708
• Numéro SIREN : 753757848
• Numéro SIRET du siège : 753 757 848 00018
• Code NAF/APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
• Autorité préfectorale de déclaration : Préfecture de l'Ain (Bourg-en-Bresse)
• Date de parution au Journal Officiel (JOAFE) : 15 juillet 2012 (annonce n° 0029)
• Adresse du siège statutaire : 120 CHEMIN DE BRET, 01340 ATTIGNAT, France
• Courriel officiel : osuheykaiheh@gmail.com
• Téléphone : +33 (0)4 15 61 39 10

2. Direction de la Publication & Gouvernance

Directrice de la publication : Marie-Laure DUPONT, en sa qualité de Présidente élue du Bureau Exécutif de l'association Les Ecuries des Papuces.
Responsable de la rédaction : Sophie MOREL, Secrétaire Générale de l'association.

3. Prestataire d'Hébergement

Le présent service de communication publique en ligne est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact électronique : compliance@hostinger.com
Site web : https://www.hostinger.fr

4. Protection des Données Personnelles & Exercice des Droits (RGPD)

L'association Les Ecuries des Papuces traite les données à caractère personnel communiquées par ses usagers, cavaliers et bénévoles dans le respect strict du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "Informatique et Libertés".

Finalités du traitement : Les données recueillies via nos formulaires sont exclusivement destinées à la gestion des adhésions, à la prise de contact administrative, au suivi des inscriptions aux Galops FFE et à l'organisation des activités équestres associatives.

Non-transmission à des tiers marchands : L'association s'engage formellement à ne jamais commercialiser, louer, céder ou échanger les données personnelles de ses membres à des régies publicitaires ou sociétés tierces.

Droit d'accès, de rectification et d'effacement : Conformément à la législation en vigueur, chaque personne physique dispose d'un droit d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement des données la concernant. Pour exercer ces droits, adressez une demande écrite accompagnée d'un justificatif d'identité à :
Les Ecuries des Papuces - Délégué à la Protection des Données, 120 Chemin de Bret, 01340 Attignat ou par courriel à osuheykaiheh@gmail.com.

5. Propriété Intellectuelle & Utilisation des Contenus

L'ensemble des contenus rédactionnels, chartes graphiques, photographies et documents éducatifs publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association Les Ecuries des Papuces ou font l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation. Toute reproduction à des fins commerciales est rigoureusement prohibée. La reproduction pour un usage strictement pédagogique et associatif est autorisée sous réserve de mentionner la source officielle : "Association Les Ecuries des Papuces - Attignat (Ain)".