Déclaration Statutaire Préfectorale : Association d'intérêt général régie par la loi du 1er juillet 1901. Enregistrée sous le numéro RNA W012006708 et SIREN 753757848 auprès de la Préfecture de l'Ain. Parution officielle au Journal Officiel des Associations intervenue le 15 juillet 2012 (JOAFE n° 0029).

Histoire de l'Association & Gouvernance Collégiale

Depuis sa fondation en 2012 au cœur de la Bresse, l'association LES ECURIES DES PAPUCES œuvre pour démocratiser l'équitation et ancrer la médiation animale dans les politiques publiques de santé et d'inclusion sociale.

Réunion collégiale du Bureau Exécutif des Écuries des Papuces

Les Origines Statutaires et la Parution au Journal Officiel

L'association Les Ecuries des Papuces est née de la volonté conjointe d'éducateurs sportifs, de cavaliers passionnés et de familles de la région bressane désireux de proposer une alternative vertueuse aux structures commerciales traditionnelles. Face au constat d'un coût souvent prohibitif des sports équestres pour les foyers ruraux et périurbains de l'Ain, les membres fondateurs ont déposé les statuts initiaux auprès de la Préfecture de l'Ain (Bourg-en-Bresse).

L'avis d'enregistrement a été solennellement publié au Journal Officiel de la République Française (JOAFE) le 15 juillet 2012 sous le numéro de récépissé W012006708. Dès sa constitution, l'association s'est vu confier des objectifs statutaires explicites : promouvoir l'équitation pour tous, dispenser une formation théorique et pratique certifiée, accueillir les publics en situation de handicap ou de vulnérabilité sociale et préserver le bien-être physique et psychologique de la cavalerie.

Au cours de la dernière décennie, l'implantation d'Attignat au 120 Chemin de Bret s'est consolidée grâce au soutien constant des parties prenantes institutionnelles : la commune d'Attignat, le Conseil Départemental de l'Ain et la Fédération Française d'Équitation (FFE). Chaque aménagement d'infrastructure (carrière, manège, paddocks, sellerie sécurisée) a été réalisé dans le respect de l'environnement rural et sans recours à l'endettement spéculatif.

Composition du Bureau Exécutif & Gestion Désintéressée

Conformément aux principes républicains de la loi 1901, notre gouvernance repose sur une stricte séparation des pouvoirs, la gratuité totale des mandats d'administration et la transparence absolue des décisions collégiales. Le Bureau Exécutif, renouvelé par l'Assemblée Générale annuelle, se compose comme suit pour l'exercice 2026 :

Marie-Laure DUPONT

Présidente & Directrice de Publication

En charge de la représentation statutaire, des relations avec la Préfecture de l'Ain, du pilotage de la charte éthique et du respect des engagements non lucratifs de l'organisme.

Jean-Pierre BERTHET

Trésorier Général

Responsable de la tenue des livres de comptes, du contrôle de l'affectation des subventions publiques et de la certification de non-lucrativité des budgets 2026.

Sophie MOREL

Secrétaire Générale

Chargée de l'administration générale, du registre spécial des délibérations, des déclarations administratives et de la coordination des adhérents et bénévoles.

ENGAGEMENT DE GESTION DÉSINTÉRESSÉE

Aucun membre du Bureau Exécutif ou du Conseil d'Administration ne perçoit la moindre rémunération, avantage en nature ou intéressement financier au titre de ses fonctions statutaires.

All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions. L'intégralité des excédents financiers est allouée aux soins équins, aux équipements pédagogiques et à la pérennité du projet social.

Démocratie Interne et Assemblée Générale

Chaque adhérent à jour de sa cotisation annuelle dispose d'une voix délibérative lors de l'Assemblée Générale ordinaire réunie chaque année au mois de mars. Les bénéficiaires et leurs représentants légaux participent activement aux débats d'orientation, examinent les rapports moraux et financiers, et votent le plan d'action prévisionnel.

Cette gouvernance ouverte permet d'adapter constamment les ressources éducatives mises à disposition des cavaliers et de maintenir un dialogue permanent avec les familles de la Bresse et du Val de Reyssouze.

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